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Marques déposées par Département du Doubs
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Partageons nos sports
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Partageons nos sports
Département du Doubs

Numéro de dépôt :
4634591
Date de dépôt :
23/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2030
Partageons nos sports de Département du Doubs

Présentation de la marque Partageons nos sports

Déposée par voie électronique le 23 mars 2020 par Département du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Partageons nos sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est Département du Doubs domicilié(e) 7 avenue de la Gare d'Eau - 25031 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Doubs, Monsieur Jérôme HENNEBICQUE domicilié(e) 7 avenue de la Gare d'Eau - 25031 - Besançon - France.

La marque Partageons nos sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Partageons nos sports arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

Département du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : Musée départemental Gustave Courbet , L'Atelier de Gustave Courbet , Bicentenaire 1819 COURBET, l'art d'être libre 2019 DEPARTEMENT DU DOUBS , Le café de Juliette Courbet , Pays de Courbet


Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d'Eau - 25031 - Besançon - France


Département du Doubs, Monsieur Jérôme HENNEBICQUE - 7 avenue de la Gare d'Eau - 25031 - Besançon - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.