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Bicentenaire 1819 COURBET, l'art d'être libre 2019 DEPARTEMENT DU DOUBS
Demande publiée - Marque en non vigueur

Bicentenaire 1819 COURBET, l'art d'être libre 2019 DEPARTEMENT DU DOUBS
Département du Doubs

Numéro de dépôt :
4469327
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
Bicentenaire 1819 COURBET, l\'art d\'être libre 2019 DEPARTEMENT DU DOUBS de Département du Doubs

Présentation de la marque Bicentenaire 1819 COURBET, l'art d'être libre 2019 DEPARTEMENT DU DOUBS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par Département du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bicentenaire 1819 COURBET, l'art d'être libre 2019 DEPARTEMENT DU DOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018. .

Le déposant est Département du Doubs domicilié(e) 7 avenue de la Gare d'eau - 25031 - Besançon cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département du Doubs, Madame Ingrid VUILLET domicilié(e) 7 avenue de la gare d'eau - 25031 - Besançon cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 40 41 42

Département du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : Musée départemental Gustave Courbet , L'Atelier de Gustave Courbet , Le café de Juliette Courbet , Partageons nos sports , Pays de Courbet


Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d'eau - 25031 - Besançon cedex - France


Département du Doubs, Madame Ingrid VUILLET - 7 avenue de la gare d'eau - 25031 - Besançon cedex - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Produits de l'imprimerie ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Communications radiophoniques ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Tirage de photographies ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique.