Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Berrycyclettes réseau de location de vélos
Département du Cher, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3906447
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
Berrycyclettes réseau de location de vélos de Département du Cher

Présentation de la marque Berrycyclettes réseau de location de vélos

Déposée le 16 avril 2012 par Département du CherTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Berrycyclettes réseau de location de vélos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Département du CherTODO domicilié(e) Place Marcel Plaisant - 18000 - BOURGS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général du Cher domicilié(e) place Marcel Plaisant - 18000 - BOURGS - France.

La marque Berrycyclettes réseau de location de vélos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Berrycyclettes réseau de location de vélos est expirée depuis le 16 avril 2022.

Département du Cher a également déposé les autres marques suivantes : CHER DÉPARTEMENT 18 , AIDe 18 AGENCE D'INGÉNIERIE DÉPARTEMENTALE DU CHER , AIDE 18


Département du Cher, Collectivité territoriale - Place Marcel Plaisant - 18000 - BOURGS - France


Conseil général du Cher - place Marcel Plaisant - 18000 - BOURGS - France


Republication pour erratum - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Errata de la publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; filets ou sacs à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous vêtements.

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Organisation de voyages. Informations en matières de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de periodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.