Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANTAL AUVERGNE
DEPARTEMENT DU CANTAL

Numéro de dépôt :
4416712
Date de dépôt :
02/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2028
CANTAL AUVERGNE de DEPARTEMENT DU CANTAL

Présentation de la marque CANTAL AUVERGNE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2018 par DEPARTEMENT DU CANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANTAL AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est DEPARTEMENT DU CANTAL domicilié(e) 28 Avenue Léon Gambetta - 15015 - AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque CANTAL AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTAL AUVERGNE arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.

DEPARTEMENT DU CANTAL a également déposé les autres marques suivantes : cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés , BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL , cantal AUVERGNE , CANTAL AUVERGNE.com , CANTAL MON DEPARTEMENT


DEPARTEMENT DU CANTAL - 28 Avenue Léon Gambetta - 15015 - AURILLAC - France


BBLM, Madame myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 28 août 2018 - Retrait partiel n°732035 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Inscription le 4 décembre 2018 - Retrait partiel n°739680 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Coutellerie ;

Aimants magnétiques (magnets) ; coques pour smartphones, pour assistants numériques personnels [PDA] et pour tablettes électroniques ; tapis de souris ;

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Porte-clefs ; métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés, magazines ; affiches ; calendriers ; enveloppes ; flyers ; sacs en papier ; gobelets en papier ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ;

Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence ;

Chaussures, vêtements, chapellerie ;

équipements de sport ; jouets ; ballons ;

Viande de porc bénéficiant de l'IGP "Porc d'Auvergne" ; poisson ; volailles bénéficiant de l'IGP Volaille d'Auvergne ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant des IGP Saucisson sec/saucisse sèche d'Auvergne ; salaisons bénéficiant des IGP Saucisson sec/saucisse sèche d'Auvergne; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) bénéficiant de l'IG "Marc d'Auvergne" ; vins d'AOP "Côtes d'Auvergne" ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de publicité, relations publiques, conseils aux entreprises en matière de communication institutionnelle ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'organisation à buts commerciaux ou de publicité ; services de réalisation d'études de marchés et établissement de rapports (travaux de bureau) de nature statistique, économique, sociale destinés aux décideurs économiques ; services de représentation (relations publiques) des entrepreneurs ; services de renseignement d'affaires ; services de bureau de placement et de recrutement de personnel. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, émissions radiophoniques ou télévisées, services de messagerie électronique.