Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUI DAYS LE CALVADOS FÊTE LE CHEVAL
Département du Calvados

Numéro de dépôt :
4575128
Date de dépôt :
14/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2029
EQUI DAYS LE CALVADOS FÊTE LE CHEVAL de Département du Calvados

Présentation de la marque EQUI DAYS LE CALVADOS FÊTE LE CHEVAL

Déposée par voie électronique le 14 août 2019 par Département du Calvados auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUI DAYS LE CALVADOS FÊTE LE CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est Département du Calvados domicilié(e) 9 rue Saint-Laurent - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.

La marque EQUI DAYS LE CALVADOS FÊTE LE CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI DAYS LE CALVADOS FÊTE LE CHEVAL arrivera à expiration en date du 14 août 2029.

Département du Calvados a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DE CARACTERE DU CALVADOS , mapéo , FIBRE Calvados LE DEPARTEMENT TRES HAUT DEBIT , busverts CALVADOS à la demande


Département du Calvados - 9 rue Saint-Laurent - 14000 - CAEN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies (imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes ; autocollants ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; badges en carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ; caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; almanach ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou en carton ; linge de table en papier ; dessous de verres en papier, sets de table en papier ;

Promotion des ventes pour les tiers ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance d'articles publicitaires et souvenirs ; organisation d'expositions, de salons et de foires à but commercial ou de publicité ; traitement administratif des commandes d'achat ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité ; marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, catalogues, brochures, prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux à savoir promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage ; relations publiques ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; gestion administrative de lieux d'expositions, de festivals et de manifestations sportives ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations équestres ; centres équestres ; production, organisation et représentation de spectacles ; production et organisation de festivals notamment de festivals équestres ; organisation et représentation de spectacles, notamment dans le domaine hippique ; location de décors et d'accessoires de décors de spectacles ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, notamment dans le domaine hippique ; organisation de manifestations sportives, notamment dans le domaine hippique organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts, séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ; parcs et jardins d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; publication électronique de livres, de brochures, de revues et de périodiques ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; gestion de lieux d'expositions et de musées ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissement.