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Marques déposées par Département du CalvadosTODO
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echanges Magazine du service Europe du Conseil général du Calvados
Marque expirée - Marque en non vigueur

echanges Magazine du service Europe du Conseil général du Calvados
Département du Calvados collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3566375
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
echanges Magazine du service Europe du Conseil général du Calvados de Département du Calvados

Présentation de la marque echanges Magazine du service Europe du Conseil général du Calvados

Déposée le 31 mars 2008 par Département du CalvadosTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « echanges Magazine du service Europe du Conseil général du Calvados »

Le déposant est Département du CalvadosTODO domicilié(e) 9 rue Saint Laurent, BP 12,14035 CAEN cedex - 14035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISMUTH Avocats domicilié(e) 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167,69406 LYON Cedex 03 - 69406 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque echanges Magazine du service Europe du Conseil général du Calvados est expirée depuis le 31 mars 2018.

Département du Calvados a également déposé les autres marques suivantes : accèobus CALVADOS , taxibus CALVADOS , VILLAGE DE CARACTERE DU CALVADOS , EQUI DAYS LE CALVADOS FÊTE LE CHEVAL , mapéo , FIBRE Calvados LE DEPARTEMENT TRES HAUT DEBIT , busverts CALVADOS à la demande , Société Normande d'Économie Mixte d'Aménagement , prestobus CALVADOS , appelôbus CALVADOS


Département du Calvados collectivité territoriale - 9 rue Saint Laurent, BP 12,14035 CAEN cedex - 14035 - France


BISMUTH Avocats - 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167,69406 LYON Cedex 03 - 69406 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; journal ; magazine ; photographies ; clichés ; papiers ; cartons ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers, prospectus ; brochures ;

Mise en ligne de journaux ou magazines (transmissions d'informations) ; services d'affichage électronique (télécommunications) de presse et d'informations ; services de messagerie électronique.