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Marques déposées par Département du Bas-Rhin
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HK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HK
Département du Bas-Rhin, collectivité locale

Numéro de dépôt :
3792248
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/12/2020
HK de Département du Bas-Rhin

Présentation de la marque HK

Déposée le 21 décembre 2010 par Département du Bas-Rhin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « HK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Département du Bas-Rhin, collectivité locale domicilié(e) Hôtel du Département Place du Quartier Blanc - 67964 - STRASBOURG cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DREYFUSS-BECHMANN, Fidal, Société d'Avocats domicilié(e) BP 20002 - 67013 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque HK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 19 20 21 24 25 27 28 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HK est expirée depuis le 21 décembre 2020.

Département du Bas-Rhin a également déposé les autres marques suivantes : LA FOURMILLIERE , K , 67 , CONSEIL GENERAL BAS-RHIN , ALSACE CONSEIL DEPARTEMENTAL BAS-RHIN , HAUT-KOENIGSBOURG , HK , CONSEIL DEPARTEMENTAL BAS-RHIN , HK château du Haut-Kœnigsbourg , SCIENCES@DOCKS


Département du Bas-Rhin, collectivité locale - Hôtel du Département Place du Quartier Blanc - 67964 - STRASBOURG cedex 9 - France


Laurence DREYFUSS-BECHMANN, Fidal, Société d'Avocats - BP 20002 - 67013 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Portefeuilles, porte-monnaie ; sacs à main, ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements ; chapellerie ; foulards ; cravates ; ceintures (habillement).

Tapis ;

Jeux, jouets ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.