Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département des VosgesTODO
/
FORê L'effet Vosges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORê L'effet Vosges
Département des Vosges, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3941590
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2022
FORê L\'effet Vosges de Département des Vosges

Présentation de la marque FORê L'effet Vosges

Déposée le 22 août 2012 par Département des VosgesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORê L'effet Vosges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est Département des VosgesTODO domicilié(e) 8 Rue de la Préfecture - 88088 - EPINAL Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France.

La marque FORê L'effet Vosges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32 33 35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORê L'effet Vosges est expirée depuis le 22 août 2022.

Département des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : FOR L'effet Vosges , for L'effet Vosges SPA & BIEN-ETRE , JE VOIS LA VIE EN VOSGES , livo LIGNES INTERURBAINES DES VOSGES , JE VOIS LA VIE EN VOSGES , “ Les Intelligences du Bois ” , V LA VIE EN VOSGES , FOR L'effet Vosges


Département des Vosges, Collectivité territoriale - 8 Rue de la Préfecture - 88088 - EPINAL Cedex 09 - France


Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 16 mai 2013 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°601132 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Inscription le 27 janvier 2015 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°641383 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, extraits de plantes et de fleurs (parfumerie).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Herbes médicinales, extraits et mélanges de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires, tisanes (à savoir infusion non médicinales) substances diététiques à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, déshydratés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Glaces comestibles, condiments, vinaigres, préparations aromatiques à usage alimentaire, sels aux herbes, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Miel de Sapin des Vosges.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais, baies (fruits), plantes et fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration, semences, plants, plantes aromatiques.

Bières. Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, eaux minérales, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool, boissons à base de thé, de tisane, de plantes, d'herbes aromatiques.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), digestifs, liqueurs, extraits de fruits avec alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services de loisirs, divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de thermalisme, services de balnéothérapie, établissements de remise en forme physique et intellectuelle, de culture physique, de sport, de détente, cures, bains, saunas, de massage, de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure.