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Marques déposées par DEPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
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el canigó
Marque expirée - Marque en non vigueur

el canigó
DEPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES

Numéro de dépôt :
3387160
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/10/2015
el canigó de DEPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES

Présentation de la marque el canigó

Déposée le 20 octobre 2005 par DEPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « el canigó »

Le déposant est DEPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES domicilié(e) Hôtel du Département, 24, Quai Sadi Carnot, BP 906,66906 PERPIGNAN Cedex - 66906 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DONAT domicilié(e) 9, Rue Pierre Rameil,66027 PERPIGNAN Cedex - 66027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque el canigó est expirée depuis le 20 octobre 2015.

DEPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES a également déposé les autres marques suivantes : PAYS CATALAN , Mon Département Le journal d'informations du département des Pyrénées-Orientales , La Vélittorale , RESO66 , NUMERIQUE 66 , NUMERIC 66 XARXA PUBLICA MOLT ALTA VELOCITAT DEL DEPARTEMENT , LES NUITS DU PALAIS , NUMERIC 66 , PYRENEES ORIENTALES LE DEPARTEMENT , PART'AGENTS Le journal interne des agents du Département des Pyrénées-Orientales


DEPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES - Hôtel du Département, 24, Quai Sadi Carnot, BP 906,66906 PERPIGNAN Cedex - 66906 - France


SELARL DONAT - 9, Rue Pierre Rameil,66027 PERPIGNAN Cedex - 66027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.