Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par Département des Pyrénées-Atlantiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A VÉLO C'EST LA CLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-21 du 25 mai 2018.
Le déposant est Département des Pyrénées-Atlantiques domicilié(e) 64 Avenue Jean Biray - 64058 - PAU CEDEX 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Florence BRIEC domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-La-Reine - France.
La marque A VÉLO C'EST LA CLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VÉLO C'EST LA CLASSE arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.
Département des Pyrénées-Atlantiques a également déposé les autres marques suivantes : EUROZYKLO
Département des Pyrénées-Atlantiques - 64 Avenue Jean Biray - 64058 - PAU CEDEX 9 - France
IPSILON, Madame Florence BRIEC - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-La-Reine - France
Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux et périodiques ; magazines ; revues ; livres ; publications ; catalogues ; prospectus ; albums ; atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers ; bloc-notes ; carnets ; stylos et recharges de stylos ; porte-stylos, crayons ; taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs ; chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters ; emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de fidélité en papier et en carton ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; divertissement télévisé et radiophonique ; services de loisirs ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'exposition à but culturel ou éducatif ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de compétitions sportives ; conduite de visites guidées ; services de rédaction, de publication et d'édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A VÉLO C'EST LA CLASSE"
