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Marques déposées par DEPARTEMENT DES LANDES
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XLtv
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XLtv
DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3893884
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
XLtv de DEPARTEMENT DES LANDES

Présentation de la marque XLtv

Déposée le 26 janvier 2012 par DEPARTEMENT DES LANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XLtv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DES LANDES domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France.

La marque XLtv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XLtv est expirée depuis le 26 janvier 2022.

DEPARTEMENT DES LANDES a également déposé les autres marques suivantes : Les Landes, le Departement XL , Conseil Général des Landes , ARTE FLAMENCO , Landes Randonnees , Arte flamenco , Palanga , XL Conseil Général des Landes , DOMAINE D'OGNOAS , TRANS-LANDES , Du naturel dans nos jardins


DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France


DEPARTEMENT DES LANDES - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588451 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).

Services de photographie.