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Marques déposées par DEPARTEMENT DES LANDES
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TRANS-LANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-LANDES
DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3906747
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
TRANS-LANDES de DEPARTEMENT DES LANDES

Présentation de la marque TRANS-LANDES

Déposée le 16 mars 2012 par DEPARTEMENT DES LANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS-LANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DES LANDES domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France.

La marque TRANS-LANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-LANDES est expirée depuis le 16 mars 2022.

DEPARTEMENT DES LANDES a également déposé les autres marques suivantes : Les Landes, le Departement XL , Conseil Général des Landes , ARTE FLAMENCO , Landes Randonnees , Arte flamenco , Palanga , XL Conseil Général des Landes , DOMAINE D'OGNOAS , Du naturel dans nos jardins , XL Département des Landes


DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France


DEPARTEMENT DES LANDES - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.