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Marques déposées par DEPARTEMENT DES LANDES
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Les Landes chocolatées
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Landes chocolatées
DEPARTEMENT DES LANDES

Numéro de dépôt :
4574938
Date de dépôt :
09/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2029
Les Landes chocolatées de DEPARTEMENT DES LANDES

Présentation de la marque Les Landes chocolatées

Déposée par voie électronique le 9 août 2019 par DEPARTEMENT DES LANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Landes chocolatées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est DEPARTEMENT DES LANDES domicilié(e) 1043 Route d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DES LANDES, Monsieur Xavier FORTINON domicilié(e) 1043 ROUTE D'OGNOAS - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France.

La marque Les Landes chocolatées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Landes chocolatées arrivera à expiration en date du 9 août 2029.


DEPARTEMENT DES LANDES - 1043 Route d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France


DEPARTEMENT DES LANDES, Monsieur Xavier FORTINON - 1043 ROUTE D'OGNOAS - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Chocolat.