Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Landes Randonnees
DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3884469
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
Landes Randonnees de DEPARTEMENT DES LANDES

Présentation de la marque Landes Randonnees

Déposée le 22 décembre 2011 par DEPARTEMENT DES LANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Landes Randonnees » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DES LANDES domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France.

La marque Landes Randonnees a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Landes Randonnees est expirée depuis le 22 décembre 2021.

DEPARTEMENT DES LANDES a également déposé les autres marques suivantes : Les Landes, le Departement XL , Conseil Général des Landes , ARTE FLAMENCO , Arte flamenco , Palanga , XL Conseil Général des Landes , DOMAINE D'OGNOAS , TRANS-LANDES , Du naturel dans nos jardins , XL Département des Landes


DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France


DEPARTEMENT DES LANDES - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683484 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.