Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du naturel dans nos jardins
DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3834214
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
Du naturel dans nos jardins de DEPARTEMENT DES LANDES

Présentation de la marque Du naturel dans nos jardins

Déposée le 20 mai 2011 par DEPARTEMENT DES LANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Du naturel dans nos jardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DES LANDES domicilié(e) 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France.

La marque Du naturel dans nos jardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du naturel dans nos jardins est expirée depuis le 20 mai 2021.

DEPARTEMENT DES LANDES a également déposé les autres marques suivantes : Les Landes, le Departement XL , Conseil Général des Landes , ARTE FLAMENCO , Landes Randonnees , Arte flamenco , Palanga , XL Conseil Général des Landes , DOMAINE D'OGNOAS , TRANS-LANDES , XL Département des Landes


DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France


DEPARTEMENT DES LANDES - 23 rue Victor Hugo - 40025 - MONT-DE-MARSAN - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation d'expositions à but de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.