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Département des Hauts-de-Seine, Collectivité territoriale

Livres électroniques téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, magazines électroniques téléchargeable, périodiques électroniques téléchargeables, brochures électroniques téléchargeables, plaquettes d'informations ou publicitaires électroniques téléchargeables, lettres d'informations électroniques téléchargeables, tracts électroniques téléchargeables, cartons d'invitation électroniques téléchargeables. Papier à en tête électronique téléchargeable. Enveloppes électroniques téléchargeables. Affiches électroniques téléchargeables. Supports promotionnels électroniques téléchargeables. Panneaux de signalisation, d'informations et publicitaires électroniques, lumineux, mécaniques. Supports de données électroniques, optiques et informatiques pré-enregistrés. CD-Roms. DVD-Roms.

Imprimés, livres, publications sur support papier, magazines, périodiques, brochures, plaquettes d'informations ou publicitaires, lettres d'informations, tracts, cartons d'invitation, cartes de visite, carte de vœux, billets (tickets).

Publicité. Publication de textes publicitaires, publication d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. Services de promotion du territoire départemental. Organisation et conduite d'expositions à buts commercial ou publicitaire. Abonnements à des imprimés, livres, publications, magazines, périodiques, brochures, plaquettes d'informations ou publicitaires, lettres d'informations pour des tiers.

Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission par satellite, services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images et d'informations assistées par ordinateurs et tout autre moyen de communication, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données aux moyens de serveurs informatiques, services d'échanges de correspondance électronique, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale de type Internet, services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseau Internet, transmission et expédition de dépêches et d'annonces, diffusion d'animations électroniques.

Formation, éducation et divertissement, activités sportives et culturelles, informations relatives à la formation, à l'éducation, aux divertissements, et aux événements sportifs et culturels, services de réservation de billets pour des événements, divertissements, sportifs et culturels, services de bibliothèques, prêt de livre, services de loisirs ; services de musées, organisation et conduite de séminaires, de congrès, de cours, de colloques, de conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de concerts, organisations de spectacles ; production de spectacles, édition et publication d'imprimés, de livres, de publications, de magazines, de périodiques, de brochures, de plaquettes d'informations ou publicitaires, de lettres d'informations, de tracts, de cartons, d'invitation, de cartes de visite, de carte de vœux, de textes autres que publicitaires, sur tous types de support et diffusés par tous types de moyens de communication, édition et publication de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia, services d'édition de programmes multimédia, à savoir mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent. Location d'enregistrements sonores, location de films cinématographiques, location d'appareils audio et/ou vidéo ; production de films, de films sur bandes vidéo, de programmes télévisés notamment diffusés sur le réseau Internet, de programmes radiophoniques et de spectacles ; services de reporters, services de traduction.

Services de recherches scientifiques, technologiques et industrielles dans tous les domaines, mise à disposition de publications électroniques sur un réseau de télécommunication.

Services juridiques ; gérance de droits d'auteur.