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Marques déposées par Département des Hauts de SeineTODO
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VOC@TION 92
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOC@TION 92
Département des Hauts de Seine Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3454268
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
VOC@TION 92 de Département des Hauts de Seine

Présentation de la marque VOC@TION 92

Déposée le 2 octobre 2006 par Département des Hauts de SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOC@TION 92 »

Le déposant est Département des Hauts de SeineTODO domicilié(e) 2-16 boulevard Soufflot,92015 NANTERRE Cedex - 92015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOC@TION 92 est expirée depuis le 2 octobre 2016.

Département des Hauts de Seine a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , LA SEINE MUSICALE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine , LE GUIDE DES 10/15 ANS , 92


Département des Hauts de Seine Collectivité territoriale - 2-16 boulevard Soufflot,92015 NANTERRE Cedex - 92015 - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Publications électroniques.

Produits de l'imprimerie. Imprimés, livres, livrets, brochures, publications.

Crédit et aides financières, notamment afin de soutenir un projet professionnel. Informations financières pour le financement d'un projet personnel professionnel.

Edition d'imprimés, livres, livrets, brochures, publications. Micro-édition. Edition électronique. Education, formation. Information en matière de formation et d'éducation. Organisation de concours en matière d'éducation, de formation, notamment afin de sélectionner des projets professionnels.