Vallée rive gauche Issy-les-Moulineaux • Meudon • Sèvres
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Vallée rive gauche Issy-les-Moulineaux • Meudon • Sèvres
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3563605
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2028
Présentation de la marque Vallée rive gauche Issy-les-Moulineaux • Meudon • Sèvres
Déposée le 19 mars 2008 par DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vallée rive gauche Issy-les-Moulineaux • Meudon • Sèvres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINETODO domicilié(e) Hôtel du Département, 2-16 Boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.
La marque Vallée rive gauche Issy-les-Moulineaux • Meudon • Sèvres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vallée rive gauche Issy-les-Moulineaux • Meudon • Sèvres arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 2-16 Boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE - France
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678527 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10
Inscription le 25 mai 2020 - Changement d'adresse n°787455 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25
Publications électroniques téléchargeables.
Papier, carton, produits de l'imprimerie, magazines, journaux, affiches, livres, revues, périodiques, prospectus, brochures, publications, plaquettes publicitaires, catalogues ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion des affaires commerciales dans le cadre de missions de services publics, à savoir gestion de marchés publics, gestion de la qualité de l'air, du bruit, des risques majeurs ; promotion de produits et services d'entreprises ; aide, conseil et organisation à la direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; agences de publicité ; agences d'information commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; études de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; élaboration de projets d'affaires pour les tiers (aide à la direction des affaires) ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de son, de textes, d'informations, d'images et de messages assistés par ordinateur et/ou par voie électronique, télématique, hertzienne, filaire ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données aux moyens de serveurs informatiques ; services de communication par voie électronique, par réseaux de fibres optiques ; transmission de dépêches et d'annonces ; transmission de messages et de bases de données par voie électronique et télématique, par satellite, diffusion d'animations électroniques ; communication par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur l'Internet ; exploitation de bases de données en matière de télécommunications ; service de renseignement et de consultation dans le domaine de la communication par terminaux d'ordinateurs ; agence de presse et d'informations ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages.
Services d'édition, de publication de textes, magazines, journaux, livres, revues, périodiques, sur tous supports d'informations, et notamment sur supports papier et sur supports électroniques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Services de recherches scientifiques, technologiques et industrielles dans tous les domaines, à savoir recherches techniques, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir services d'analyses chimiques, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches géologiques, recherches techniques, conseil en constructions, service d'aménagement des berges à savoir planification en matière d'urbanisme, services de conseil dans le domaine de la gestion et de la régularisation de la pollution à savoir conseil en matière de protection de l'environnement, étude de diagnostic des réseaux d'eau à savoir étude de projets techniques dans le domaine des réseaux de distribution des eaux, développement de nouveaux produits pour les tiers dans le domaine des nouvelles technologies de l'information, conception de systèmes informatiques, établissement de plans pour la construction, expertise (travaux d'ingénieurs), location de logiciels informatiques et d'ordinateurs, planification en matière d'urbanisme.
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