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Marques déposées par Département des Hauts de SeineTODO
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P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE
Département des Hauts de Seine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3454267
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2026
P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE de Département des Hauts de Seine

Présentation de la marque P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE

Déposée le 2 octobre 2006 par Département des Hauts de SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est Département des Hauts de SeineTODO domicilié(e) 2 – 16 boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.

La marque P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.

Département des Hauts de Seine a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , LA SEINE MUSICALE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine , LE GUIDE DES 10/15 ANS , 92 , IMAGINETOIT


Département des Hauts de Seine, Collectivité territoriale - 2 – 16 boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE Cedex - France


ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630650 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20

Inscription le 25 mai 2020 - Changement d'adresse n°787455 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Publications et coupons électroniques.

Produits de l'imprimerie. Imprimés, livres, livrets, brochures, publications, coupons.

Aides financières, notamment pour financer des activités sportives et culturelles. Informations financières pour le financement d'activités sportives et culturelles.

Edition d'imprimés, livres, livrets, brochures, publications. Micro-édition. Edition électronique. Information en matière d'activités sportives et culturelles. Divertissement. Activités sportives et culturelles.