Département des hauts de Seine Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
93477670
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2013
Présentation de la marque LES PETITS DEBROUILLARDS DANS LES HAUTS-DE-SEINE
Déposée le 23 juillet 1993 par Département des hauts de SeineTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITS DEBROUILLARDS DANS LES HAUTS-DE-SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est Département des hauts de SeineTODO domicilié(e) 2/16, boulevard Soufflot,92015 NANTERRE CEDEX,France (dossier no 2244985) - 92015 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain BENSOUSSAN domicilié(e) 29, rue du Colonnel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2244985) - 75508 - France.
La marque LES PETITS DEBROUILLARDS DANS LES HAUTS-DE-SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département des hauts de Seine Collectivité Territoriale - 2/16, boulevard Soufflot,92015 NANTERRE CEDEX,France (dossier no 2244985) - 92015 - France
Alain BENSOUSSAN - 29, rue du Colonnel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2244985) - 75508 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244985 - Publication au BOPI 2003-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Produit de l'imprimerie Education, formation, guide pour les Jeunes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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