LA SEINE MUSICALE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, Collectivité territoriale
Présentation de la marque LA SEINE MUSICALE
Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SEINE MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINETODO domicilié(e) Hôtel du Département, 2-16 boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Marque Département domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.
La marque LA SEINE MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEINE MUSICALE arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine , LE GUIDE DES 10/15 ANS , 92 , IMAGINETOIT
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 2-16 boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE CEDEX - France
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Marque Département - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Inscription le 25 mai 2020 - Changement d'adresse n°787455 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25
Applications informatiques (logiciels) ; supports d'enregistrement audio, visuels, audio-visuels, multimédia préenregistrés ; publications électroniques ; documents écrits, visuels, audio, audiovisuels téléchargeables ; fichiers de données téléchargeables ; partitions de musique téléchargeables ; appareils pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils pour l'amplification des sons ; lecteurs de supports d'enregistrement audio ; lecteurs de supports d'enregistrement vidéo ; lecteurs de supports d'enregistrement audio-vidéo ; lecteurs multimédia ; matériels et dispositifs pour réseaux informatiques (équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs) ; lecteurs de fichiers informatiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; logiciels ; bases de données électroniques ; systèmes informatiques de réception, de traitement et de stockage de données ; systèmes informatiques pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction ou la production d'oeuvres musicales, scéniques, artistiques et culturelles ; logiciels de gestion et de réservation de billetterie, terminaux de réservation, de contrôle d'entrée et d'impression de billets ; applications logicielles téléchargeables sur téléphones mobiles et tablettes numériques ; jeux informatiques ; logiciels de messagerie instantanée ; casques à écouteurs ; écouteurs intra-auriculaires ; clés USB ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour téléphones portables ; bouchons pour les oreilles ;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; stylos ; matériel pour les artistes, notamment les musiciens ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles pour bureau à l'exception des meubles ; affiches ; albums ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; blocs à peinture ; cahiers et blocs à partitions de musique ; carnets ; cartes postales ; catalogues ; enveloppes ; fiches ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; revues ; plans ; partitions musicales ; manuels de musique ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications imprimées, notamment publications musicales ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; lithographies ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; images ; dessins ; instruments de dessin ; crayons ; stylos ; gommes à effacer ; taille-crayons ; marques pour livres ; serre-livres ; timbres postes ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guides de programmes de spectacle ; enseignes en papier ou en carton ; timbres postes ;
Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; layettes, cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ;
Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; raquettes et balles de jeu ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; figurines [jouets] ; figurines de collection en tant que jouets ; boules à neige ;
Promotion d'évènements artistiques et culturels ; recherches de parraineurs et de mécènes ; relations publiques ; présentation de produits et de services pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout type de moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; informations et conseils en matière d'organisation et de direction d'affaires artistiques et culturelles ; publicité ; services de publicité et de marketing pour des évènements artistiques et culturels ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité marketing pour promouvoir des évènements artistiques et culturels ; services de revue de presse pour le compte de tiers ; promotion des ventes de produits et de services de tiers ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement ;
Télécommunications ; émissions radiophoniques, télévisées, émissions d'informations, documentaires et de divertissement sur tous types de réseaux de communication, notamment dédiés aux évènements artistiques et culturels ; diffusion de programmes radiophoniques, de télévision, émissions d'informations, documentaires et de divertissement sur tous types de réseaux de communication, notamment dédiés aux évènements artistiques et culturels ; diffusion et transmission d'informations et de données de toutes natures, sur tous types de réseaux de communication notamment dédiés aux évènements artistiques et culturels ; services de diffusion, linéaires ou non, de concerts, de spectacles notamment de spectacles vivants, d'oeuvres de toutes natures, sur tous types de réseaux de communication ; services de portails à caractère informationnel, documentaire, éducatif et pédagogique sur tous types de réseaux de communication, à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à une base de données explorable sur téléphones mobiles et tablettes numériques ; services de messagerie électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via tous types de réseaux de communication ; services de conférences sur tous types de réseaux de communication ; fourniture et location d'accès à des forums, des groupes de discussions et de dialogues en ligne ; transmission électronique de messages, textes, vidéo, sons ; fourniture et location de temps d'accès à une base de données informatiques ;
Organisation et conduite d'évènements artistiques et culturels ; services d'informations et de consultation en matière d'évènements artistiques et culturels ; services d'informations et de consultation en matière de composition musicale et de créations d'oeuvres de toutes natures ; salle de répétition de spectacles et de concerts ; studios de musique ; studios d'enregistrement de musique et d'oeuvres de toutes natures ; studios de répétition de spectacles et de concerts ; location de décors de spectacles de toutes natures ; location de décors pour salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux (immobilier), espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; locations d'appareils d'éclairage pour décors ; organisation, conduite et représentation de concerts, de spectacles de toutes natures ; éducation ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, ateliers de formation, groupes de réflexion ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition et de publication électronique, à savoir édition et publication en ligne d'oeuvres audio, d'oeuvres visuelles, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres textuelles, d'oeuvres de réalité virtuelle, de contenus de toute nature ; édition et publication de recueils d'oeuvres musicales, de partitions de musique ; services d'artistes de spectacles ; services de composition musicale, de créations d'oeuvres de toutes natures ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places pour tous types d'événements artistiques, culturels, de divertissement, de formation et d'information ; informations en matière artistique, culturelle, de divertissement et de loisirs ; services de musées ; services d'orchestre ; services de music-hall ; représentations théâtrales ; projection de films cinématographiques, d'oeuvres vidéo, d'oeuvres audiovisuelles ; montage de programmes artistiques, culturels, de divertissements, documentaires, informationnels diffusés sur tous types de réseaux de communication ; production de films, d'oeuvres audiovisuelles, de bases de données, de phonogrammes et vidéogrammes, de spectacles, de concerts, de supports de données préenregistrés de toutes natures ; location de salles de spectacles, de salles de concerts, d'auditoriums, d'espaces artistiques et culturels, de salles de conférences, de salles de formations, de salles de cinéma, de salles d'expositions, d'espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ;
Services d'analyse, de recherche et d'expertise scientifique en matière d'oeuvres musicales, culturelles, d'art de toutes natures ; conception et réalisation (élaboration) de sites Internet à caractère artistique, culturel, musical, de portails documentaires, de bases de données numériques, d'archivages numériques à caractère musical, pédagogique et scientifique ; location de logiciels et d'applications logicielles sur tous types de réseaux de communication et notamment sur téléphones mobiles et tablettes numériques ; services d'architectes, à savoir conception de salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; services d'architecte, à savoir conception de décors pour salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; décoration intérieure de salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; conseils en architecture, notamment en construction de salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ;