DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3572331
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2028
Présentation de la marque LA SCIENCE SE LIVRE
Déposée le 25 avril 2008 par DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SCIENCE SE LIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-22 du 30 mai 2008.
Le déposant est DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINETODO domicilié(e) 2/16 boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.
La marque LA SCIENCE SE LIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, Collectivité territoriale - 2/16 boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE - France
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679569 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20
Inscription le 25 mai 2020 - Changement d'adresse n°787455 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le transfert de l'information, appareils et jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), articles de bureaux (à l'exception des meubles) et de papeterie, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, affiches, albums, almanachs et calendriers, journaux, revues périodiques, catalogues.
Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; enregistrement, montage, production et location de films ; informations en matière d'éducation, de récréation et de divertissement, organisation et conduite de concours, de loteries, de congrès ou séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation et de stages de perfectionnement, organisation de spectacles, publication et prêt de livres, publication de livres et périodiques en ligne, conseils en matière de formation et d'orientation professionnelle, bibliothèques itinérantes, enseignement par correspondance.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA SCIENCE SE LIVRE"
