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Marques déposées par DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINETODO
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LA RUCHE DES METIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA RUCHE DES METIERS
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3615221
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
LA RUCHE DES METIERS de DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

Présentation de la marque LA RUCHE DES METIERS

Déposée le 2 décembre 2008 par DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RUCHE DES METIERS »

Le déposant est DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINETODO domicilié(e) 2/16 boulevard Soufflot,92015 NANTERRE Cedex - 92015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHE DES METIERS est expirée depuis le 2 décembre 2018.

DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , LA SEINE MUSICALE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine , LE GUIDE DES 10/15 ANS , 92


DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE Collectivité territoriale - 2/16 boulevard Soufflot,92015 NANTERRE Cedex - 92015 - France


DS AVOCATS Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Publications électroniques téléchargeables.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, magazines, journaux, affiches, livres, revues, périodiques, prospectus, publications, illustrations, recueils de textes et/ou d'images ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), articles de bureaux (à l'exception des meubles) et de papeterie ; photographies ; matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de son, de textes, d'informations, d'images et de messages assistés par ordinateur et/ou par voie électronique, télématique, hertzienne, filaire ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données aux moyens de serveurs informatiques ; services de communication par voie électronique, par réseaux de fibres optiques ; transmission de dépêches et d'annonces ; transmission de messages et de bases de données par voie électronique et télématique, par satellite, diffusion d'animations électroniques ; communication par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur l'Internet ; agence de presse et d'informations ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; enregistrement (filmage), montage, production et location de films ; informations en matière d'éducation, de récréation et de divertissement, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), de loteries, de congrès ou séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation et de stages de perfectionnement, organisation de spectacles, publication et prêt de livres, publication de livres et périodiques en ligne, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; conseils en matière de formation et d'orientation professionnelle, bibliothèques itinérantes, enseignement par correspondance.