Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSULA MUSICA
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3899974
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
INSULA MUSICA de DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

Présentation de la marque INSULA MUSICA

Déposée le 24 février 2012 par DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSULA MUSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINETODO domicilié(e) Hôtel du Département, 2-16, boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Département Marques domicilié(e) 29, rue du colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS Cedex 15 - France.

La marque INSULA MUSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSULA MUSICA est expirée depuis le 24 février 2022.

DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , LA SEINE MUSICALE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine , LE GUIDE DES 10/15 ANS , 92


DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, collectivité territoriale - Hôtel du Département, 2-16, boulevard Soufflot - 92015 - NANTERRE Cedex - France


ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Département Marques - 29, rue du colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS Cedex 15 - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 2 février 2016 - Renonciation partielle n°662176 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 25 mai 2020 - Changement d'adresse n°787455 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Objets d'art en métaux communs ; objets d'art en bronze ; tissus métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; récipients d'emballage en métal.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification des sons ; appareils pour l'agrandissement des images animées ou non ; dispositifs électroniques numériques portables et de poche pour enregistrer, organiser, transmettre, recevoir, manipuler, lire et passer en revue des textes, données, images, fichiers audio et vidéo ; dispositifs d'utilisation mains libres ; baladeurs, baladeurs multimédia ; lecteurs de supports d'enregistrement audio ; lecteurs de supports d'enregistrement vidéo ; lecteurs de supports d'enregistrement audiovidéo ; lecteurs multimédia ; lecteurs de fichiers informatiques ; appareils de radio ; tablettes numériques ; téléphones portables ; casques d'écoute et oreillettes ; casques à écouteurs ; écouteurs intra-auriculaires ; récepteurs audio ; supports d'enregistrement audio ; supports d'enregistrement visuels ; supports d'enregistrement audio-visuels ; supports multimédia préenregistrés ; clés USB ; supports de données vierges ou préenregistrés ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; disques acoustiques, disques compacts, disques numériques ; films cinématographiques exposés ; dessins animés ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables sur téléphones mobiles et tablettes numériques ; jumelles (optique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour téléphones portables ; baromètres ; publications électroniques téléchargeables ; partitions de musique téléchargeables ; bases de données téléchargeables ; cartes postales électroniques téléchargeables ; documents écrits, visuels, audio, audiovisuels téléchargeables.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières [métaux précieux et leurs alliages] ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir, figurines [statuettes] en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, statues en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, insignes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; portes-clefs de fantaisie.

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; instruments de musique à vent ; instruments de musique à cordes ; instruments de musique à percussion ; baguettes d'archets ; archets pour instruments de musique ; chevalets pour instruments de musique ; pupitres à musique ; claviers d'instruments de musique ; cordes d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; bandes musicales ; synthétiseurs musicaux.

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes, notamment les musiciens ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles pour bureau à l'exception des meubles ; affiches ; albums ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; blocs à peinture ; cahiers et blocs à partitions de musique ; carnets ; cartes postales ; catalogues ; enveloppes ; fiches ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; revues ; plans ; partitions musicales ; manuels de musique ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications ; publications imprimées, notamment publications musicales ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; lithographies ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; images ; dessins ; instruments de dessin ; crayons ; stylos ; gommes à effacer ; taille-crayons ; marques pour livres ; serre-livres ; timbres postes.

Cuir et imitations cuir ; produits en ces matières [cuir et imitations cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : malles et valises, sacs à mains, sacs à dos, sacs de voyage, cabas, portefeuilles, portemonnaies ; malles et valises ; sacs à mains ; sacs à dos ; sacs en tissus ; parapluies ; portefeuilles ; portemonnaies.

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.

Vêtements ; chaussures ; chapeaux ; bonnets ; ceintures [habillement] ; écharpes ; étoles ; foulards ; gants [habillement] ; articles d'habillement.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; cigares ; cigarettes ; boites à cigares ; coffrets à cigares ; coupe-cigares ; étuis à cigares ; briquets pour fumeurs ; porte-cigarettes.

Direction professionnelle des affaires artistiques et culturelles ; conseils en direction des affaires artistiques et culturelles ; services de publicité et de marketing ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; production de films publicitaires ; présentation de produits et des services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes de produits et des services pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion informatisée de bases de données ; recherche et récupération d'informations disponibles sur tous types de réseaux de communication ; services de revues de presse ; recherches de parraineurs, de mécènes ; relations publiques ; recrutement de personnel, d'artistes.

Affaires immobilières ; location de salles de spectacles, de salles de concerts, d'auditoriums, d'espaces artistiques et culturels, de salles de conférences, de salles de formations, de salles de cinéma, de salles d'expositions, de bureaux (immobilier), d'espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; estimations financières d'oeuvres de toutes natures, d'instruments de musique ; informations en matière d'assurances, notamment d'immeubles, de salles, d'objets d'art, d'objets artistiques et culturels et d'instruments de musique ; collectes de bienfaisance.

Construction de salles de spectacles, de salles de concerts, d'auditoriums, d'espaces artistiques et culturels, de salles de conférences, de salles de formations, de salles de cinéma, de salles d'expositions, de bureaux, d'espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; construction de décors pour salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; montage d'échafaudages pour l'installation des salles de spectacles, de salles de concerts, d'auditoriums, d'espaces artistiques et culturels, de salles de conférences, de salles de formations, de salles de cinéma, de salles d'expositions, de bureaux, d'espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; restauration d'instruments de musique.

Télécommunications ; émissions radiophoniques, télévisées, émissions d'informations, documentaires et de divertissements sur tous types de réseaux de communication, notamment dédiés à la musique ; diffusion de programmes radiophoniques, de télévision, émissions d'informations, documentaires et de divertissements sur tous types de réseaux de communication, notamment dédiés à la musique ; diffusion et transmission d'informations et de données de toutes natures, sur tous types de réseau de communication ; services de diffusion de concerts, de spectacles notamment de spectacles vivants, d'oeuvres de toutes natures, sur tous types de réseau de communication ; services de portail à caractère informationnel, documentaire, éducatif et pédagogique sur tous types de réseaux de communication à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à une base de données explorable sur téléphones mobiles et tablettes numériques ; services de messagerie électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via tous types de réseaux de communication ; service de conférences sur tous types de réseaux de communication ; fourniture d'accès à des forums, des groupes de discussions et de dialogues en ligne ; transmission électronique de messages, textes, vidéos, sons ; location de temps d'accès à une base de données informatique.

Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, colloques, séminaires, symposiums, ateliers de formation, groupes de réflexion ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition et publication d'imprimés de toutes natures ; publication électronique de tous types d'ouvrages en ligne ; édition et publication de recueils d'oeuvres musicales, de partitions de musique ; services d'artistes de spectacles ; services de composition musicale, de créations d'oeuvres de toutes natures, notamment d'oeuvres audiovisuelles ; services d'informations et de consultation en matière de composition musicale et de créations d'oeuvres de toutes natures, notamment d'oeuvres audiovisuelles. Studios de musique ; studios d'enregistrement de musique et d'oeuvres de toutes natures notamment d'oeuvres audiovisuelles ; studios de répétition de spectacles et de concerts ; location de décors de spectacles de toutes natures, notamment spectacles vivants ; location de décors de cinéma et pour oeuvres audiovisuelles ; location de décors pour salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux (immobilier), espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; locations d'appareils d'éclairage pour décors ; organisation, conduite de représentation de concerts, de spectacles de toutes natures, notamment spectacles vivants ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de billeterie (divertissement) ; réservation de places pour tous types d'évènements artistiques, culturels, de divertissement, de formation et d'information ; services de discothèque, de médiathèque, de bibliothèque ; location d'oeuvres de toutes natures, notamment d'oeuvres musicales, d'enregistrements sonores et d'oeuvres vidéo et d'oeuvres audiovisuelles ; location de supports préenregistrés contenant tous types de données, et notamment des sons, de la musique, des dessins, des images animées ou non, des illustrations, des peintures, des photographies, des vidéos ; activités artistiques, culturelles, divertissements et de loisirs ; informations en matière artistique, culturelle, de divertissements et de loisirs ; services de musées ; services d'orchestre ; services de music-hall ; représentations théâtrales ; projection de films cinématographiques, d'oeuvres vidéo, d'oeuvres audiovisuelles ; montage de programmes artistiques, culturels, de divertissements, documentaires, informations diffusés sur tous types de réseaux de communication ; production de films, d'oeuvres audiovisuelles, de bases de données, de phonogrammes et vidéogrammes, de spectacles, de concerts, de supports de données préenregistrés de toutes natures ; production et montage de programmes de divertissement, de musiques, de bandes sons, de vidéos, de programmes audiovisuels, de programmes audios, de programmes multimédias, de films, de concerts, de spectacles vivants, quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau de communication ; agences pour artistes ; services d'évaluations de prestations artistiques de toutes catégories, notamment en ligne (information en matière de divertissement).

Services d'architectes, à savoir conception de salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; services d'architecte, à savoir conception de décors pour salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; décoration intérieure de salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; conseils en architecture, notamment en construction de salles de spectacles, salles de concerts, auditoriums, espaces artistiques et culturels, salles de conférences, salles de formations, salles de cinéma, salles d'expositions, bureaux, espaces de travail pour artistes notamment pour musiciens ; services d'analyse, de recherche et d'expertise scientifique en matière d'oeuvres d'art de toutes natures, d'instruments de musique ; authentification d'oeuvres d'art, d'instruments de musique ; conception et réalisation (élaboration) de sites Internet à caractère artistique, culturel, musical, de portails documentaires, de bases de données numériques, d'archivages numériques à caractère musical, pédagogique et scientifique ; location de logiciels et d'applications logicielles sur tous types de réseaux de communication et notamment sur téléphones mobiles et tablettes numériques.

Services de restauration ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; services d'hôtellerie et de location de logements temporaires.

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteur ; concessions de licences ; services de rencontres, de réseautage, notamment sur tout type de réseau de communication (clubs de rencontres professionnelles).