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Marques déposées par Département des Hauts de SeineTODO
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conseil Général des hauts-de-seine L'@beille Le MAGAZINE DES COLLEGIENS DU 92
Marque expirée - Marque en non vigueur

conseil Général des hauts-de-seine L'@beille Le MAGAZINE DES COLLEGIENS DU 92
Département des Hauts de Seine Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3517223
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2017
conseil Général des hauts-de-seine L\'@beille Le MAGAZINE DES COLLEGIENS DU 92 de Département des Hauts de Seine

Présentation de la marque conseil Général des hauts-de-seine L'@beille Le MAGAZINE DES COLLEGIENS DU 92

Déposée le 31 juillet 2007 par Département des Hauts de SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « conseil Général des hauts-de-seine L'@beille Le MAGAZINE DES COLLEGIENS DU 92 »

Le déposant est Département des Hauts de SeineTODO domicilié(e) 2-16 boulevard Soufflot,92015 NANTERRE Cedex - 92015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand POTOT Avocat mandataire DS Avocats domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque conseil Général des hauts-de-seine L'@beille Le MAGAZINE DES COLLEGIENS DU 92 est expirée depuis le 31 juillet 2017.

Département des Hauts de Seine a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , LA SEINE MUSICALE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine , LE GUIDE DES 10/15 ANS , 92


Département des Hauts de Seine Collectivité territoriale - 2-16 boulevard Soufflot,92015 NANTERRE Cedex - 92015 - France


Bertrand POTOT Avocat mandataire DS Avocats - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, magazines, journaux, affiches, livres, revues, périodiques, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, illustrations, publications.

Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), illustrations, magazines, journaux, livres, revues, périodiques, sur tous supports d'informations, et notamment sur supports papier et sur supports électroniques. Education, formation. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de stages, de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires.