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Marques déposées par Département des Hauts-de-Seine
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AQUA HAUTS-DE-SEINE Fosse de plongée hauts-de-seine LE DEPARTEMENT
Demande publiée - Marque en non vigueur

AQUA HAUTS-DE-SEINE Fosse de plongée hauts-de-seine LE DEPARTEMENT
Département des Hauts-de-Seine

Numéro de dépôt :
4688457
Date de dépôt :
05/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
AQUA HAUTS-DE-SEINE Fosse de plongée hauts-de-seine LE DEPARTEMENT de Département des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque AQUA HAUTS-DE-SEINE Fosse de plongée hauts-de-seine LE DEPARTEMENT

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2020 par Département des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA HAUTS-DE-SEINE Fosse de plongée hauts-de-seine LE DEPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020. .

Le déposant est Département des Hauts-de-Seine domicilié(e) 57 rue des Longues Raies - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 10 18 19 24 25 28 35 41


Département des Hauts-de-Seine - 57 rue des Longues Raies - 92000 - Nanterre - France


Alain Bensoussan Selas, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l'air liquide pour la plongée ; piscines (constructions) métalliques ; fosses de plongée (construction) métalliques ;

Combinaisons de natation ; combinaisons de plongée ; lunettes de natation ; lunettes de plongée ; masques pour la natation ; masques pour la plongée ; tubas ; gants pour la natation ; gants pour la plongée ; gilets équipés pour la plongée ; manomètres ; profondimètres ; analyseurs d’oxygène ; montres pour la natation ; montres pour la plongée ; compas ; boussoles ; consoles pour la plongée ;

Bouchons pour les oreilles pour la natation ; bouchons pour les oreilles pour la plongée ;

Sacs de sports ; sacs à dos ;

Piscines (constructions) non métalliques ; fosses de plongée (constructions) non métalliques ;

Serviettes de bain en matières textiles ; protège-cheveux en matières textiles ;

Maillots de bain ; slips de bain ; caleçons de bain ; bonnets de bain ; peignoirs de bain ; claquettes pour piscines ; t-shirts ; shorts ; casquettes ; visières de casquettes ; bobs ; chapeaux ;

Articles de sport pour la natation et les sports aquatiques à savoir planches de natation, planches de surf, planches à voile, planches à rames (paddleboards), rames pour planches à rames (paddleboards) ; housses pour planches de surf, planches à voile et planches à rames (paddleboards) ; sangles pour planches de surf ; palmes pour la natation ; palmes pour la plongée ; gants pour la natation ; gants pour la plongée ; ballons pour sports et jeux nautiques ; frites et autres accessoires pour les sports nautiques ; jeux gonflables pour les piscines ; bouées pour la natation ; articles de jeux pour piscine ;

Services de gestion administrative d’un centre de plongée, d’une fosse de plongée, d’une piscine ;

Enseignement de la natation ; enseignement de la plongée ; enseignement de la gymnastique aquatique ; cours d’aquagym ; services de musculation, de remise en forme, de gymnastique, de sports; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; chronométrage de compétitions et de manifestations sportives ; services d'évaluation de la forme physique à des fins d'entraînement ; services de billetterie pour l’accès à une piscine, à une fosse de plongée ; services d’un centre d’activités sportives, d’un centre de divertissements aquatiques ; location d’équipements pour les activités aquatiques, pour la natation, pour la plongée ; location de simulateurs d'entraînements sportifs ; organisation de forums, d’ateliers, d’expositions, de congrès, de symposiums, dans le domaine de la natation, de la plongée, des sports aquatiques ; édition de publications dans le domaine de la natation, de la plongée, des sports aquatiques.