Marque renouvelée - Marque en vigueur

92 Conseil général Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-Seine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3745839
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2030
92 Conseil général Hauts-de-Seine de Département des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque 92 Conseil général Hauts-de-Seine

Déposée le 11 juin 2010 par Département des Hauts-de-SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 92 Conseil général Hauts-de-Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Département des Hauts-de-SeineTODO domicilié(e) 57 rue des longues raies, Hôtel du Département, 92731 Nanterre Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan SELAS, SELAS, Mme Cantreau Anne-Sophie domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr, Cap Etoile, 75017 Paris - France.

La marque 92 Conseil général Hauts-de-Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 92 Conseil général Hauts-de-Seine arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

Département des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , LA SEINE MUSICALE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine , LE GUIDE DES 10/15 ANS , 92


Département des Hauts-de-Seine, Collectivité territoriale - 57 rue des longues raies, Hôtel du Département, 92731 Nanterre Cedex - France


Alain Bensoussan SELAS, SELAS, Mme Cantreau Anne-Sophie - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr, Cap Etoile, 75017 Paris - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 25 mai 2020 - Changement d'adresse n°787455 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Renouvellement avec limitation le 22 mai 2020 n°2748678 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-22

Imprimés, livres, publications sur support papier, magazines, périodiques, brochures, plaquettes d'informations ou publicitaires, lettres d'informations, tracts, cartons d'invitation, cartes de visite, cartes de voeux. Papier à en-tête. Enveloppes. Articles de papeterie à l'exclusion des meubles. Affiches. Auto-collants (matières adhésives). Supports promotionnels en papier ou en carton. Panneaux d'informations et publicitaires en papier ou en carton. Bannières en papier. Drapeaux en papier;

Formation, éducation et divertissement, notamment divertissement radiophonique et télévisés ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à la formation, à l'éducation, aux divertissements, notamment divertissement radiophonique et télévisés, et aux évènements sportifs et culturels ; services de clubs de santé à savoir mise en forme physique ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques ; organisation et conduite de séminaires, de congrès, de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de loteries ; édition et publication d'imprimés, de livres, de publications, de magazines, de périodiques, de brochures, de plaquettes d'informations ou publicitaires, de lettres d'informations, de tracts, de cartons d'invitation, de cartes de visite, de cartes de voeux, de textes autres que textes publicitaires, sur tous types de support et diffusés par tous types de moyens de communication ; édition et publication de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédia, à savoir mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent. Location d'enregistrements sonores, location de films cinématographiques, location d'appareils audio et/ou vidéo ; production de films, de films sur bandes vidéo, de programmes télévisés notamment diffusés sur le réseau Internet, de programmes radiophoniques et de spectacles ; services de reporters, services de traduction.