92 Département des Hauts de Seine Collectivité territoriale
Présentation de la marque 92
Déposée le 17 juin 2003 par Département des Hauts de SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est Département des Hauts de SeineTODO domicilié(e) 2-16 boulevard Soufflot,92015 Nanterre Cedex - 92015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BENSOUSSAN domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.
La marque 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 92 est expirée depuis le 17 juin 2013.
Département des Hauts de Seine a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , LA SEINE MUSICALE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine , LE GUIDE DES 10/15 ANS , IMAGINETOIT
Département des Hauts de Seine Collectivité territoriale - 2-16 boulevard Soufflot,92015 Nanterre Cedex - 92015 - France
Alain BENSOUSSAN - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Publications électroniques (téléchargeables) ; produits de l'imprimerie, publications, revues, journaux, livres, tous sous forme électronique. Matériel d'instruction à l'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie et des arts graphiques ; articles de papeterie magazines ; journaux ; affiches ; livres ; revues ; périodiques ; photographies ; prospectus ; albums ; agendas ; calendriers ; recueils de textes et/ou d'images ; illustrations ; publications ; sacs, sachets enveloppes en papier ou en plastique pour l'emballage. Services de publicité notamment dans la presse et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication de type Internet ou Intranet ; services de publication et de diffusion de textes et d'annonces publicitaires, de tracts, prospectus et imprimés ; abonnements à des journaux, revues et magazines (y compris sur supports électronique) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; reproduction de documents. Mécénat financier ; services de financement ; parrainage financier. Services de communication : agence de presse et d'informations ; diffusions d'informations (textes, sons, images, vidéo) par terminaux d'ordinateurs Imprimerie ; impression en offset. Education ; formation ; divertissement organisation d'évènements et de concours en matières sportives, culturelles, de divertissement et d'éducation ; production d'informations (textes, sons, images, video) ; éditions et publications de textes, illustrations, magazines, journaux, livres, revues, périodiques sur tous supports d'informations et notamment sur supports papiers et sur supports électroniques ; services de reporters ; reportages y compris photographiques. Services de rédaction d'articles et de textes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.