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Marques déposées par Département des Hauts de SeineTODO
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6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine
Marque expirée - Marque en non vigueur

6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine
Département des Hauts de Seine collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3474740
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2017
6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine de Département des Hauts de Seine

Présentation de la marque 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine

Déposée le 12 janvier 2007 par Département des Hauts de SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine »

Le déposant est Département des Hauts de SeineTODO domicilié(e) 2-16, boulevard Soufflot,92015 NANTERRE Cedex - 92015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6ème5ème4ème3ème La gazette des collégiens des Hauts-de-Seine est expirée depuis le 12 janvier 2017.

Département des Hauts de Seine a également déposé les autres marques suivantes : 92 , CG 92 , P@SS 92 LE PASSEPORT LOISIRS DES HAUTS-DE-SEINE , LEONARD DE VINCI POLE UNIVERSITAIRE , LA SCIENCE SE LIVRE , LA SEINE MUSICALE , VALLEE DE LA CULTURE LA REVUE DES PATRIMOINES DES HAUTS-DE-SEINE , LE GUIDE DES 10/15 ANS , 92 , IMAGINETOIT


Département des Hauts de Seine collectivité territoriale - 2-16, boulevard Soufflot,92015 NANTERRE Cedex - 92015 - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, magazines, journaux, affiches, livres, revues, périodiques, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, illustrations, publications.

Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), illustrations, magazines, journaux, livres, revues, périodiques, sur tous supports d'informations, et notamment sur supports papier et sur supports électroniques. Education, formation. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de stages, de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires.