Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEMUS
DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE (COLLECTIVITE LOCALE)

Numéro de dépôt :
92434672
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque NEMUS

Déposée le 21 septembre 1992 par DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE (COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE (COLLECTIVITE LOCALE), domicilié(e) 2 à 16 Boulevard SOUFFLOT, 92015 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.

La marque NEMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEMUS est expirée depuis le 21 septembre 2002.

DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE (COLLECTIVITE LOCALE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES ARBRES


DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE (COLLECTIVITE LOCALE) - 2 à 16 Boulevard SOUFFLOT, 92015 NANTERRE - France


BREESE-MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Papier, carton; produits de l'imprimerie; livres, journaux d'informations, journaux d'entreprise, lettre d'information, revues, brochures, manuels, périodiques, calendriers, imprimés, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux; malt.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Production de films, de disques, de cassettes audio et vidéo.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite d'évènements et de manifestations à but pédagogique, congrès, conférences, colloques, séminaires, forums; enseignement et formation professionnelle, cours.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Publication de journaux, revues, lettres d'informations

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.