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Marques déposées par DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
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Le Fil Vert
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Fil Vert
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3695005
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
Le Fil Vert de DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES

Présentation de la marque Le Fil Vert

Déposée le 27 novembre 2009 par DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Fil Vert »

Le déposant est DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 6 RUE GASTON MANENT - 65013 - TARBES CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES domicilié(e) 6 RUE GASTON MANENT - 65013 - TARBES CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Fil Vert est expirée depuis le 27 novembre 2019.

DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : Maligne , HAUTES-PYRENEES LE DEPARTEMENT , Maligne , HAUTES-PYRENEES LE DEPARTEMENT , Maligne , 65 HAUTES-PYRENEES HAUT DEBIT


DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 6 RUE GASTON MANENT - 65013 - TARBES CEDEX 09 - France


DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - 6 RUE GASTON MANENT - 65013 - TARBES CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.