PREFERENCE PROVENCE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Présentation de la marque PREFERENCE PROVENCE
Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREFERENCE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE domicilié(e) 52 Avenue de Saint Just - 13256 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Baldassari, Madame Charlotte BALDASSARI domicilié(e) 77 Cours Pierre Puget - 13006 - Marseille - France.
La marque PREFERENCE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651454.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFERENCE PROVENCE arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES , B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE , ACCENTS DE PROVENCE , CLUB DES ENTREPRISES DE PROVENCE , TERRITOIRES DE PROVENCE ACCENTS , CONSEIL DE PROVENCE , ETATS GENERAUX DE PROVENCE , (Marque figurative) , L'ATTITUDE CONSEIL GENERAL 13 CULTURE ET SPORT
DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - 52 Avenue de Saint Just - 13256 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Cabinet Baldassari, Madame Charlotte BALDASSARI - 77 Cours Pierre Puget - 13006 - Marseille - France
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49
Lessives ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence ou Essence de lavande de Haute-Provence » ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; tracts ; brochures ; guides ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; casquette ; T-shirt ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Boules de pétanques ; décoration de fête (notamment santons) ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Viande ; poisson ; crustacés (non vivants) ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence », « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; produits à base d'olives ; tapenade, olives en bocaux ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles, notamment huile d’olive bénéficiant des appellations d’origine protégées « Huile d'olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence », « Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence », « Huile d'olive de Provence » ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; anchoïade ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao ; dragées ; nougat ; tapioca ; farine bénéficiant des indications géographiques protégées « Farine de petit épeautre de haute Provence », « Petit épeautre de haute Provence (IG/02/04) » ; préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; pâtisseries ; navettes ; calissons ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence (IG/03/95) », ; sirop de mélasse ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices bénéficiant de l'indication géographiques protégées « Thym de Provence » ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; riz ; crêpes (alimentation) ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence », « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins bénéficiant des appellation d’origine protégée « Alpes-de-Haute-Provence » et des indicationx géographique protégées « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux varois en Provence », « Côtes de Provence », « Les Baux de Provence» ; pastis ; liqueur bénéficiant des indications géographiques « Marc de Provence » ou « Eau-de-vie de marc de Provence » ; les produits susvisés provenant exclusivement de Provence ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles, commerciales ou de service dans la conduite de leurs affaires ; conseil aux entreprises en matière de communication institutionnelle ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; agences de presse et d’informations ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;