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Marques déposées par Département des Bouches-du-RhôneTODO
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GRAND MISTRAL WORLD YACHT RACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND MISTRAL WORLD YACHT RACE
Département des Bouches-du-Rhône Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
96608677
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2016

Présentation de la marque GRAND MISTRAL WORLD YACHT RACE

Déposée le 26 janvier 1996 par Département des Bouches-du-RhôneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND MISTRAL WORLD YACHT RACE »

Le déposant est Département des Bouches-du-RhôneTODO domicilié(e) 52, avenue de Saint-Just,13013 MARSEILLE (dossier no 2305040) - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2305040) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Département des Bouches-du-Rhône a également déposé les autres marques suivantes : NUMERICA 13 , WORLD SERIE 13 , 13 , MEDIA 13 , LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES , COURDECOL 13 , Plan J 13 , GÉNÉRATIONS 13 , GRAND MISTRAL , B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE


Département des Bouches-du-Rhône Collectivité Territoriale - 52, avenue de Saint-Just,13013 MARSEILLE (dossier no 2305040) - 13013 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2305040) - 13207 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 22 avril 1997 - Rejet partiel n°236088 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 22 avril 1997 - Rejet partiel n°236089 - Publication au BOPI 1997-04-22

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305040 - Publication au BOPI 2006-01-12

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir: robes, pantalons, jupes, chemises, pull-overs, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement), chausettes, chaussures, chapellerie, tous ces vêtements à l'exception de ceux de protection contre les accidents, les irradiations et le feu.Organisation de rencontres et de manifestations à caractère sportif et culturel