Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
/
B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE
DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Numéro de dépôt :
4585920
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE de DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Présentation de la marque B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE domicilié(e) 52 Avenue de Saint Just - 13256 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte BALDASSARI domicilié(e) 77 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES , PREFERENCE PROVENCE , ACCENTS DE PROVENCE , CLUB DES ENTREPRISES DE PROVENCE , TERRITOIRES DE PROVENCE ACCENTS , CONSEIL DE PROVENCE , ETATS GENERAUX DE PROVENCE , (Marque figurative) , L'ATTITUDE CONSEIL GENERAL 13 CULTURE ET SPORT


DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - 52 Avenue de Saint Just - 13256 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Madame Charlotte BALDASSARI - 77 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Articles de papeterie, pinceaux, trousses, affiches, cartes postales, prospectus, brochures, bloc à dessin, livres, carnets, calendriers, photographies, fourniture pour l’écriture, crayon, porte mine, porte-crayon, stylo, fournitures scolaires, marque page, pochettes pour document ;

Casquettes, T-shirts, chapeaux, shorts, pulls, vestes, chaussettes, cravates, bandanas, foulards ;

Administration de programme d’échanges culturels, mise en relation de bénévoles qualifiés avec des organisations à but non lucratif, mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels, publicité par radio, publicité en ligne sur un réseau informatique distribution de matériel publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires, production de films publicitaires, service d’assistance administrative ;

Parrainage financier d’événements culturels ; mise en place de financements de projets culturelles et de divertissement ; financement de projets ; mise à disposition de financements pour des entités à but non lucratif ;

Activités culturelles, services culturels, formations dans le domaine culturel, mise à disposition d’installations de loisirs et d’installations culturelles, organisation et conduite de colloques, organisation d’expositions à buts culturels, réservation de places de spectacles et de manifestions culturelles ; coordination d’événements culturels, organisation d’événements culturels, offre d’activité culturelle, organisation de manifestation culturelle et artistiques, organisation de festivals à des fins culturelles, fourniture d’informations en matière d’activité culturelles ;

Service d’assistance juridique, service de conseil juridique dans le domaine des droits de propriété intellectuelle, services de conseils juridiques en matière d’exploitation de droit de propriété intellectuelle, juridique en matière d’exploitation des droits d’auteur, service juridique relatifs à la négociation et à l’élaboration de contrats en matière de propriété intellectuelle.