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Marques déposées par Département des Bouches du RhôneTODO
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ACCENTS BOUCHES-DU-RHONE LE MENSUEL DU TREIZE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCENTS BOUCHES-DU-RHONE LE MENSUEL DU TREIZE
Département des Bouches du Rhône, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
95558059
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2025

Présentation de la marque ACCENTS BOUCHES-DU-RHONE LE MENSUEL DU TREIZE

Déposée le 7 février 1995 par Département des Bouches du RhôneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCENTS BOUCHES-DU-RHONE LE MENSUEL DU TREIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est Département des Bouches du RhôneTODO domicilié(e) 52, avenue de Saint Just - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ACCENTS BOUCHES-DU-RHONE LE MENSUEL DU TREIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCENTS BOUCHES-DU-RHONE LE MENSUEL DU TREIZE arrivera à expiration en date du 7 février 2025.

Département des Bouches du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : NUMERICA 13 , WORLD SERIE 13 , 13 , MEDIA 13 , LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES , COURDECOL 13 , Plan J 13 , GÉNÉRATIONS 13 , GRAND MISTRAL , B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE


Département des Bouches du Rhône, Collectivité Territoriale - 52, avenue de Saint Just - 13013 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281499 - Publication au BOPI 2005-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579155 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-18

Imprimés, revues, journaux, périodiques.Edition d'imprimés, revues, journaux périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.