Marque renouvelée - Marque en vigueur

13 UN AMOUR DE NUMERO
Département des Bouches-du-Rhône, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3617595
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2028
13 UN AMOUR DE NUMERO de Département des Bouches-du-Rhône

Présentation de la marque 13 UN AMOUR DE NUMERO

Déposée le 12 décembre 2008 par Département des Bouches-du-RhôneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 13 UN AMOUR DE NUMERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est Département des Bouches-du-RhôneTODO domicilié(e) 52 avenue de Saint-Just - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque 13 UN AMOUR DE NUMERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 13 UN AMOUR DE NUMERO arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.

Département des Bouches-du-Rhône a également déposé les autres marques suivantes : NUMERICA 13 , WORLD SERIE 13 , 13 , MEDIA 13 , LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES , COURDECOL 13 , Plan J 13 , GÉNÉRATIONS 13 , GRAND MISTRAL , B DEPARTEMENT BOUCHES DU RHÔNE PROVENCE EN SCENE


Département des Bouches-du-Rhône, Collectivité Territoriale - 52 avenue de Saint-Just - 13013 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696794 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25

Imprimés, revues, journaux, périodiques. ;

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