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Marques déposées par DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (Collectivité territoriale
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PROMETHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMETHEE
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
98742461
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque PROMETHEE

Déposée le 15 juillet 1998 par DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMETHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (Collectivité territoriale), domicilié(e) 52 Avenue de Saint-Just, 13013 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque PROMETHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETHEE est expirée depuis le 15 juillet 2008.

DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (Collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : LES COULEURS DU TREIZE , PROVENCE 13 DEVELOPPEMENT , 13 LE MAGAZINE DES AGENTS DU CONSEIL GENERAL


DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (Collectivité territoriale) - 52 Avenue de Saint-Just, 13013 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Transmission d'informations par banques de données et diffusion d'informations par réseaux télématiques sur les incendies de forêts.