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Marques déposées par Département des ArdennesTODO
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Ardennergie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ardennergie
Département des Ardennes, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3686916
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
Ardennergie de Département des Ardennes

Présentation de la marque Ardennergie

Déposée le 20 octobre 2009 par Département des ArdennesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ardennergie »

Le déposant est Département des ArdennesTODO domicilié(e) 00 Hôtel du Département - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général des Ardennes domicilié(e) 00 Hôtel du Département - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ardennergie est expirée depuis le 20 octobre 2019.

Département des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : WOINIC , LES PRIX DU TOURISME ARDENNAIS , ARDENNES Le Département , ARDENNES Conseil Général , Nuto ARDENNES Conseil Général , CG08 , ardenn@ute ou ardennaute , Ardennergy , Woinic


Département des Ardennes, Collectivité Territoriale - 00 Hôtel du Département - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Conseil Général des Ardennes - 00 Hôtel du Département - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).