Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE DES MERVEILLES
DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES

Numéro de dépôt :
98761794
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque MUSEE DES MERVEILLES

Déposée le 30 novembre 1998 par DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSEE DES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES, domicilié(e) Centre administratif, B.P. 3007, 06201 NICE cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES Direction des affaires juridiques et contentieuses - France.

La marque MUSEE DES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DES MERVEILLES est expirée depuis le 30 novembre 2008.

DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES a également déposé les autres marques suivantes : RandoBus , Etape 06 , C pas classique , Ma maison mon bien être , Danse avec les Séniors , GTM BACK TO NATURE , le mag' , GALERIE LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS , LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL


DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES - Centre administratif, B.P. 3007, 06201 NICE cedex 3 - France


DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES Direction des affaires juridiques et contentieuses - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs coupe-papiers Bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes en métaux précieux), vases en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, affiches, adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage) pinceaux, articles de bureau, cartes à jouer, clichés Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux malles et valises, parapluies, ceintures, parasols et cannes, fouets et sellerie, étuis à stylos, reliures pour agendas, portefeuilles, porte-documents, porte-clés en cuir, porte-cartes, serviettes, sous-mains, pochettes, porte-monnaie Figurines ou statuettes en bois, reproductions à l'aide de matériaux en résine de gravures rupestres figurant sur des roches, chevalets Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en verre, porcelaine ou faïence assiettes, verres, vases, coupes, coupelles tasses, sous-tasses, bols, coquetiers, plats Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, ballons, décoration pour arbres de Noël Publicité, gestion des affaires, commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Tirages de photographies Production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour spectacles Restauration (alimentation), hébergement temporaire, recherche scientifique et industrielle, laboratoires, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporteurs, fimage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'expositions.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.