Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GUIDES RANDOXYGENE RandoNeige Raquettes CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES
Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3241497
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/08/2023
LES GUIDES RANDOXYGENE RandoNeige Raquettes CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES de Département des Alpes-Maritimes

Présentation de la marque LES GUIDES RANDOXYGENE RandoNeige Raquettes CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES

Déposée le 13 août 2003 par Département des Alpes-MaritimesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES GUIDES RANDOXYGENE RandoNeige Raquettes CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est Département des Alpes-MaritimesTODO domicilié(e) CADAM, Route de Grenoble - 06201 - NICE Cedex 3 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, Directeur des Affaires Juridiques domicilié(e) CADAM, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France.

La marque LES GUIDES RANDOXYGENE RandoNeige Raquettes CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GUIDES RANDOXYGENE RandoNeige Raquettes CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES est expirée depuis le 13 août 2023.

Département des Alpes-Maritimes a également déposé les autres marques suivantes : RandoBus , Etape 06 , C pas classique , Ma maison mon bien être , Danse avec les Séniors , GTM BACK TO NATURE , le mag' , GALERIE LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS , LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL


Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale - CADAM, Route de Grenoble - 06201 - NICE Cedex 3 - France


Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, Directeur des Affaires Juridiques - CADAM, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 12 août 2013 n°2537346 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-12

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, articles de papeterie, clichés, papier, carton, affiches, cartes, albums, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Publicité, reproduction de documents, publicité en ligne sur réseau informatique, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, relations publiques. Agences de presse ou d'informations, emissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Distribution de journaux. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matières de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêts de livres, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne, périodiques en ligne, micro-édition. Diffusion de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.