Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale, Centre administratif
Numéro de dépôt :
3626469
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/02/2019
Présentation de la marque Les Balcons du Mercantour
Déposée le 2 février 2009 par Département des Alpes-MaritimesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Les Balcons du Mercantour »
Le déposant est Département des Alpes-MaritimesTODO domicilié(e) Route de Grenoble BP no 3007 - 06201 - NICE CEDEX 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Alpes-Maritimes, Sous-Direction du Juridique et de la Documentation domicilié(e) BP 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale, Centre administratif - Route de Grenoble BP no 3007 - 06201 - NICE CEDEX 3 - France
Département des Alpes-Maritimes, Sous-Direction du Juridique et de la Documentation - BP 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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