Marque enregistrée - Marque en vigueur

Festival du Conte et des Mots
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3956297
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/10/2022
Festival du Conte et des Mots de DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES

Présentation de la marque Festival du Conte et des Mots

Déposée le 26 octobre 2012 par DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Festival du Conte et des Mots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMESTODO domicilié(e) CADAM, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, Directeur des Affaires Juridiques domicilié(e) CADAM, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France.

La marque Festival du Conte et des Mots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival du Conte et des Mots arrivera à expiration en date du 26 octobre 2022.

DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES a également déposé les autres marques suivantes : RandoBus , Etape 06 , C pas classique , Ma maison mon bien être , Danse avec les Séniors , GTM BACK TO NATURE , le mag' , GALERIE LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS , LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL


DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES, Collectivité Territoriale - CADAM, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France


Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, Directeur des Affaires Juridiques - CADAM, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.