Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUSCONNECT06 MON BUS ME REPOND!
Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale, CADAM

Numéro de dépôt :
4154461
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/02/2025
BUSCONNECT06 MON BUS ME REPOND! de Département des Alpes-Maritimes

Présentation de la marque BUSCONNECT06 MON BUS ME REPOND!

Déposée le 5 février 2015 par Département des Alpes-MaritimesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BUSCONNECT06 MON BUS ME REPOND! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est Département des Alpes-MaritimesTODO domicilié(e) 147 Boulevard du Mercantour, BP 3007 - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, CADAM domicilié(e) 147 Boulevard du Mercantour, BP 3007 - 06200 - NICE - France.

La marque BUSCONNECT06 MON BUS ME REPOND! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCONNECT06 MON BUS ME REPOND! arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

Département des Alpes-Maritimes a également déposé les autres marques suivantes : RandoBus , Etape 06 , C pas classique , Ma maison mon bien être , Danse avec les Séniors , GTM BACK TO NATURE , le mag' , GALERIE LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS , LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL


Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale, CADAM - 147 Boulevard du Mercantour, BP 3007 - 06200 - NICE - France


Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, CADAM - 147 Boulevard du Mercantour, BP 3007 - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.