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Marques déposées par Département des Alpes-maritimesTODO
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06 en live
Marque expirée - Marque en non vigueur

06 en live
Département des Alpes-maritimes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3645633
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/04/2019
06 en live de Département des Alpes-maritimes

Présentation de la marque 06 en live

Déposée le 22 avril 2009 par Département des Alpes-maritimesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « 06 en live »

Le déposant est Département des Alpes-maritimesTODO domicilié(e) centre administratif Route de Grenoble BP no 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Alpes-Maritimes, Sous-Direction du Juridique et de la Documentation domicilié(e) BP no 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 06 en live est expirée depuis le 22 avril 2019.

Département des Alpes-maritimes a également déposé les autres marques suivantes : RandoBus , Etape 06 , C pas classique , Ma maison mon bien être , Danse avec les Séniors , GTM BACK TO NATURE , le mag' , GALERIE LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS , LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL


Département des Alpes-maritimes, Collectivité territoriale - centre administratif Route de Grenoble BP no 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France


Département des Alpes-Maritimes, Sous-Direction du Juridique et de la Documentation - BP no 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.