Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3241486
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/08/2013
CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES de DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF

Présentation de la marque CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES

Déposée le 13 août 2003 par DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF domicilié(e) BP 3007,06201 NICE CEDEX 3 - 06201 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES DIRECTION JURIDIQUE ET DU CONTENTIEUX domicilié(e) BP 3007,06201 NICE CEDEX 3 - 06201 - France.

La marque CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES est expirée depuis le 13 août 2013.

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL DES ALPES-MARITIMES , 06 ALPES-MARITIMES en mouvement , GUIDE RANDOXYGENE CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES


DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES CENTRE ADMINISTRATIF - BP 3007,06201 NICE CEDEX 3 - 06201 - France


DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES DIRECTION JURIDIQUE ET DU CONTENTIEUX - BP 3007,06201 NICE CEDEX 3 - 06201 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Cosmétiques. Appareils de distribution d'eau. Eaux minérales et gazeuses. Publicité, relations publiques. Divertissement : activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Diffusion de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.