Département des Alpes de Haute-Provence, Collectivité territoriale Région de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Collectivité territoriale Département des Bouches-du-Rhône, Collectivité territoriale Département des Hautes-Alpes, Collectivité territoriale Département du Vaucluse, Collectivité territoriale Département du Var, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3663705
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
Présentation de la marque LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES
Déposée le 10 juillet 2009 par Département des Alpes de Haute-ProvenceTODO, Région de Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO, Département des Bouches-du-RhôneTODO, Département des Hautes-AlpesTODO, Département du VaucluseTODO, Département du VarTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES »
Les déposants sont Département des Alpes de Haute-ProvenceTODO domicilié(e) 13, rue du Docteur Romieu B.P. 216 - 04003 - DIGNES-LES-BAINS CEDEX - France, Région de Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO domicilié(e) 27, place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE CEDEX 20 - France, Département des Bouches-du-RhôneTODO domicilié(e) 52, avenue St Just - 13256 - MARSEILLE CEDEX 20 - France, Département des Hautes-AlpesTODO domicilié(e) Place Saint Arnoux B.P. 159 - 05008 - GAP CEDEX - France, Département du VaucluseTODO domicilié(e) 4, place Viala - 84909 - AVIGNON CEDEX 09 - France, Département du VarTODO domicilié(e) 390, avenue des Lices - 83076 - TOULON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.P.I. et Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat D 1 – 1er étage 1330, rue de Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 10 juillet 2019.
Département des Alpes de Haute-Provence, Collectivité territoriale - 13, rue du Docteur Romieu B.P. 216 - 04003 - DIGNES-LES-BAINS CEDEX - France
Région de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Collectivité territoriale - 27, place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Département des Bouches-du-Rhône, Collectivité territoriale - 52, avenue St Just - 13256 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Département des Hautes-Alpes, Collectivité territoriale - Place Saint Arnoux B.P. 159 - 05008 - GAP CEDEX - France
Département du Vaucluse, Collectivité territoriale - 4, place Viala - 84909 - AVIGNON CEDEX 09 - France
Département du Var, Collectivité territoriale - 390, avenue des Lices - 83076 - TOULON CEDEX - France
G.P.I. et Associés - Europarc de Pichaury Bat D 1 – 1er étage 1330, rue de Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Errata de l'enregistrement - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; journaux ; livres ; prospectus ; revues (périodiques) ; calendriers ; cartes postales ; cartes géographiques ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-monnaie ; porte-cartes ; étuis pour clés ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, décoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion touristique ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; études de marché ; recherche de marché ; prévisions économiques ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement.
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