DEPARTEMENT DE VENDEE Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982
Numéro de dépôt :
3439774
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
Présentation de la marque VENDEE NATURE, FESTIVAL DE L'INSOLITE
Déposée le 10 juillet 2006 par DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VENDEE NATURE, FESTIVAL DE L'INSOLITE »
Le déposant est DEPARTEMENT DE VENDEEorganisée par la loi du 2 mars 1982TODO domicilié(e) 38 rue du Maréchal Foch,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE VENDEE Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 38 rue du Maréchal Foch,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France
CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; CD Rom ; disques compacts audio et vidéo ; disquettes ; films impressionnés.Produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, journaux, cartes postales ; photographies.Éducation ; formation ; divertissements ; divertissements télévisés ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Prêt de livres. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition. Organisation de festivals.Restauration (repas) ; hôtels ; hébergement temporaire ; maison de vacances ; camps de vacances ; location de tentes et de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de logements temporaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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