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Marques déposées par DEPARTEMENT DE VENDEETODO
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VENDEE FREESTYLE SESSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDEE FREESTYLE SESSION
DEPARTEMENT DE VENDEE, Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
4086191
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2024
VENDEE FREESTYLE SESSION de DEPARTEMENT DE VENDEE

Présentation de la marque VENDEE FREESTYLE SESSION

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par DEPARTEMENT DE VENDEETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENDEE FREESTYLE SESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est DEPARTEMENT DE VENDEETODO domicilié(e) 38, rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque VENDEE FREESTYLE SESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDEE FREESTYLE SESSION est expirée depuis le 23 avril 2024.

DEPARTEMENT DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : VENDEE VELO , MA VENDÉE , VENDEOPOLE , Vendée Globe Junior , , VENDEE LE DEPARTEMENT , VENDEE VELO , VENDEE CONSEIL GENERAL , MY VENDÉE , LA CITE DES OISEAUX


DEPARTEMENT DE VENDEE, Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 38, rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Véhicules terrestres ; cycles, vélos, bicyclettes, tandems, motos ; pneus, roues, chambres à air, chaînes, pompes, pédales, jantes, freins pour cycles, bicyclettes et motos ;

Patins à roulettes, patins à roulettes en ligne ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, mise à disposition d'installations de loisirs, organisation de compétitions sportives.