DEPARTEMENT DE VENDEE, Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982
Numéro de dépôt :
4219402
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
Présentation de la marque VENDEE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par DEPARTEMENT DE VENDEETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENDEE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est DEPARTEMENT DE VENDEETODO domicilié(e) 38, rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque VENDEE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219402.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE VENDEE, Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 38, rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; CD Rom ; disques compacts audio et vidéo ; disquettes ; films impressionnés. DVD, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements vidéo ; téléphones portables, applications pour téléphones et tablettes électroniques, liseuses électroniques ; coques pour téléphones portables ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision, communications radiophoniques, téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; agences d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
Éducation ; formation ; divertissements ; divertissements télévisés ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Prêt de livres. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition. Organisation de festivals.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VENDEE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES"
