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Marques déposées par Département de vaucluseTODO
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savourez le vaucluse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

savourez le vaucluse
Département de vaucluse, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3967255
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
savourez le vaucluse de Département de vaucluse

Présentation de la marque savourez le vaucluse

Déposée le 4 décembre 2012 par Département de vaucluseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « savourez le vaucluse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est Département de vaucluseTODO domicilié(e) rue viala - 84909 - AVIGNON cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conseil général de vaucluse, M. Zaborowski Olivier domicilié(e) rue viala - 84909 - AVIGNON cedex 9 - France.

La marque savourez le vaucluse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque savourez le vaucluse est expirée depuis le 4 décembre 2022.

Département de vaucluse a également déposé les autres marques suivantes : eco parc VAUCLUSE , VAUCLUSE MAGAZINE : LE MAGAZINE DU CONSEIL GENERAL , V@UCLUSE NUMERiQUE Le Conseil Général vous connecte , VAUCLUSE NUMERIQUE , v@ucluse NUMERIQUE , jobvaucluse.fr Une solution de recrutement, un chemin vers l'emploi , Plateforme départementale Vaucluse-Ingénierie , Agence départementale Vaucluse-Ingénierie


Département de vaucluse, collectivité territoriale - rue viala - 84909 - AVIGNON cedex 9 - France


conseil général de vaucluse, M. Zaborowski Olivier - rue viala - 84909 - AVIGNON cedex 9 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée “ Vaucluse ” ; spiritueux.